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La Mairie d’Aurin
Place du 19 mars 1962
31570 Aurin
Téléphone : 05 61 83 78 30

Directeur de la publication : Sandrine VERCRUYSSE

Responsable du site web : Denis BOUVIER GARZON

Création du site : D2BG Consulting
Hébergeur du site : Planet Work

Propriété du Site

Le présent site www.mairie-aurin.fr (le Site) est la propriété de La Mairie d’Aurin située Place du 19 mars 1962  , sous le SIRET n°213100290 et le code APE 8411Z. Le directeur de la publication du Site Web est Madame la Maire Sandrine VERCRUYSSE.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la mairie d’Aurin, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Reproduction du contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site www.mairie-aurin.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de la mairie d’Aurin une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la mairie d’Aurin. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toutes informations et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Sandrine VERCRUYSSE.

Maintenance du Site

L’entreprise D2BG Consulting, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Toulouse, sous le numéro 790 443 568, dont le siège social est situé  31570 Aurin – France, représentée par Monsieur Denis BOUVIER GARZON, en qualité de Responsable / Gérant, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site www.mairie-aurin.fr

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.mairie-aurin.fr : Denis BOUVIER GARZON.

Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.mairie-aurin.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :  This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée. N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Précisions concernant les hyperliens

La Mairie d’Aurin n’est pas responsable de l’exactitude, de l’actualité ni de la fiabilité du contenu des liens vers les sites Web présents sur le site www.mairie-aurin.fr. Elle n’offre aucune garantie à cet égard et n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens.

Ce site est dispensé de déclaration auprés de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) car les traitements qui y sont constitués, le sont à des fins d’information ou de communication externe comportant des données sur des personnes physiques. (cf. DISPENSE 7) nonobstant la déclaration simplifiée d'engagement de conformité faite auprès du CNIL le 02/10/2015.